Un nouveau règlement international en vigueur le 1er septembre 2026

08/09/2026 - Auteur: Pascal Astresses - Source: Jean-Marc Delcourt

Pièces jointes
32VADEMECUM REG 20260901.pdf

Afin d’aider l’ensemble du corps arbitral (locaux, régionaux et fédéraux), nous avons repris le travail fait par le Comité R (Franche Comté) dans sa quasi-totalité.

Il s’agit d’un vademecum fait sur une seule page, celui-ci rappelle l’essentiel de ce qu’il faut savoir et vous sera très utile pendant vos séances d’arbitrage.

Chaque Président de Comités recevra un exemplaire de ce texte. Il sera prochainement mis sur le site à la rubrique arbitrage.

Merci à Anne ALBINI (Comité R) et son équipe, ainsi qu’à la commission Arbitrage et règlement pour la relecture de ce document.

Bulletin de correction : la commission Arbitrage et Règlement s’est aussi penché sur une éventuelle évolution du billet de correction. Des changements pourraient intervenir ultérieurement. Nous allons mesurer sur une période de 6 mois la véritable incidence des évolutions intervenues sur le règlement. Un point sera fait au printemps.

Tout ceci pour ne pas recommencer les erreurs passées, avec des changements de billets trop fréquents, entraînant des commandes de moins en moins espacées et un stock multiple de billets dans les Comités.

DELCOURT Jean-Marc


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